MENTIONS LÉGALES THESITEOUEB.NET

SOCIÉTÉ / ÉDITEUR

Le site thesiteoueb.net est édité par TSO Informatique.
Siège social : 56 rue de Flagy 77940 Thoury-Ferrottes
Siret: 488 400 565 00013
La société TSO Informatique n’est pas assujettie à la TVA (TVA non applicable, article 293B du C.G.I.).

Courriel : contact AT thesiteoueb.net
Tél. : 01-60-96-03-04

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site thesiteoueb.net est Chabot Thierry

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par la société ONLINE SAS,
BP 438 75366 PARIS CEDEX 08

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site Thesiteoub.net, ainsi que les textes et images sont la propriété de la société TSO Informatique ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société TSO Informatique ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Données personnelles sur TheSiteOueb.net

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, à l'article L. 226-13 du Code pénal, à la Directive Européenne du 24 octobre 1995 et au Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification ou de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant au service technique soit par voie postale, soit par courrier électronique en justifiant de votre identité (adresses ci-dessus). Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. TSO Informatique s’engage à ne pas vendre ni communiquer ces informations personnelles à autrui.

Données personnelles formulaire de contact sur TheSiteOueb.net

Les informations recueillies sur le formulaire de contact ne sont pas enregistrées dans un fichier informatisé et ne servent qu'à apporter une réponse suite à une demande au service concerné. Elles ne sont pas conservées et sont destinées exclusivement au traitement (réponse, modification, suppression…) avant effacement du mail depuis le logiciel de messagerie (Outlook). Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité et ne sont visibles que pour l’administrateur du site TheSiteOueb. De plus, TSO Informatique s’engage à ne pas vendre ni communiquer ces informations personnelles à autrui.

Données personnelles soumissions annuaire et téléchargements sur TheSiteOueb.net

Les informations recueillies sur le formulaire de soumissions de sites Internet (annuaire, téléchargement) sont enregistrées dans un fichier informatisé (base de données). Si la soumission est validée, seule l’adresse mail sera conservée, cette dernière permettant de demander une modification ou une suppression de la soumission ultérieurement. En cas de refus, l’ensemble des informations sera supprimé de la base de données. Par ailleurs, l’adresse IP est collectée lors de la soumission, mais les deux derniers octets sont effacés si la soumission est validée.

Données personnelles du forum sur TheSiteOueb.net

Les informations recueillies sur le formulaire du forum sont enregistrées dans un fichier informatisé (base de données). Si la soumission est validée, seule l’adresse IP est collectée lors de la soumission pour le système anti-spam, mais les deux derniers octets sont effacés si la soumission est valide, le processus intervenant de manière automatique au bout de 48 heures afin de laisser le temps à l’administrateur de vérifier la nature du message posté sur le forum.

Le site est déclaré à la CNIL sous le n° 856090.

CRÉDITS

Concept et production : Ce site a été réalisé en utilisant la solution open source Xoops™.