Combien puis je ramener de cartouche de cigarettes d'Espagne ? [résolu]

 
24/07/2013 11:51 #1
Bon, je suis sur que le titre fera réagir, mais je vais bientôt partir en Espagne et je me pose la question de savoir si je peux ramener des cigarettes depuis l'Espagne et surtout la quantité. Bon, je sais que c'est 10 cartouches mais c'est surtout pour faire réagir les internautes sur le forum

Sinon, bonnes vacances à tous !

anonyme
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anonyme
24/07/2013 11:57 #2
Bon, j’ai édité ton titre qui était un peu… bizarre !

Pour les quantités maximum autorisées si tu reviens d’Espagne, de Belgique, d’Italie ou d’un autre pays de l’Union européenne :
Cigarettes c’est 2.000 unités, soit 10 cartouches
Tabac à rouler et autres tabacs c’est 2 kg
Cigares ou cigarillos c’est 1.000 unités

Tu as le droit de ramener par exemple 10 cartouches de cigarettes, 2 kg de tabac à rouler et 1.000 cigares ce qui sera considéré comme détenus à titre personnel (gros fumeur on dira)

Par contre si tu dépasses par exemple avec 11 cartouches de cigarettes cela sera considéré comme un achat à des fins commerciales.

Quand tu montres la lune du doigt, l'imbécile regarde le doigt.
cthierry
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24/07/2013 12:13 #3
Complément sur le site du service public :

Alcool, tabac, contrefaçons, espèces animales protégées, œuvres d’art, argent liquide... Les voyageurs qui transitent par des aéroports, des ports ou des gares ouverts au trafic international doivent respecter certaines règles au moment du passage en douane. Service-public.fr fait le point.

http://www.service-public.fr/actualites/001279.html

Et pour ceux qui souhaitent arrêter la cigarette et se mettre à la vapote rendez-vous sur cigarettes électroniques

Quand tu montres la lune du doigt, l'imbécile regarde le doigt.
cthierry
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01/09/2013 12:03 #4
il n'y a pas une loi cigarette au luxembourg depuis 2011 ?

car vous ne parlez que de l'espagne mais il y a aussi le luxembourg ou les clops sont pas chères et bien sur aussi la belgique !

luxe
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07/02 17:44 #5
Petite mise à jour concernant les infos qui ne sont plus d'actualité du coup

Vous pouvez rapporter en France, pour votre propre consommation, du tabac d'un autre pays européen. Vous devez toutefois respecter certaines quantités. Au-delà de ces quantités, vos achats peuvent être considérés comme commerciaux. La douane française vous demandera alors de prouver que les marchandises sont réservées à votre usage personnel. À défaut, vous devrez payer des droits et taxes ou renoncer à vos achats. Dans tous les cas, vous risquez une amende.

En tant que particulier, vous pouvez rapporter d'un autre pays européen des cigarettes, cigarillos, cigares et d'autres tabacs selon les seuils indicatifs de quantité suivants :
Cigarettes = 800 unités, soit 4 cartouches
Tabac à fumer (Tabac à rouler et autres tabacs) = 1 kg
Cigares - 200 unités
Cigarillos (cigares d'un poids maximum de 3 grammes/pièce) = 400 unités

Si la douane considère que vous détenez à titre commercial du tabac, vous aurez le choix entre payer des droits de consommation (840 € par exemple pour la détention de 20 cartouches de cigarettes) et une amende ou renoncer à vos marchandises (qui seront dès lors saisies par la douane) et payer une amende. lol

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F804




olivier
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