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Condamnation d’un utilisateur du P2P en France

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Un professeur de Figeac vient en effet d’être condamné par le tribunal correctionnel de Cahors à deux mois de prison avec sursis et 4.000 euros de dommages et intérêts pour avoir téléchargé des musiques et des films sur internet…
Celui-ci téléchargeait des films et albums sur internet et les revendait au prix de 4€ pièce. Lucratif vous me direz. Il semble toutefois que la majorité de ses téléchargements aient été fait dans un but non lucratif . Parmis ses « récupérations » il y avait 201 DivX, 138 CD de musique, 99 jeux et 24 jeux de PlayStation.
Le tribunal a toutefois modéré les demandes des parties civiles qui réclamait des milliers d’euros de dommages et intérêts compte tenu de l’impact économique de ses téléchargements et de ses revenus.
Voilà donc un jugement qui risque de faire jurisprudence. Une condamnation a méditer devant son PC smiley, surtout pour ceux qui son adepte du P2P.
 
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chabot thierry
chabot thierry
Passionné par les ordinateurs depuis son premier PC-1512, il est l'auteur principal des articles concernant Internet, les OS et les moteurs de recherches. Il répond souvent sur les forums avec le pseudonyme Cthierry pour proposer des solutions.

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