x

La taxe carbone n’est plus d’actualité pour la France

Publié le
 
C’est à l'issue d'une réunion du groupe UMP avec le chef du gouvernement que la nouvelle est tombée par la voix de monsieur Copé. La taxe carbone sera européenne ou ne sera pas. Exit donc l’idée d’une taxe carbone au niveau national seulement.
Exit la Taxe Carbone
La taxe carbone avait déjà subit un premier revers a seulement deux jours de son application, le conseil constitutionnel avait en effet annulé le texte jugeant que la loi sur la taxe carbone permettait trop d'exemptions, ce qui est « contraire à l'objectif de lutte contre le réchauffement climatique » et de ce fait pouvant entraîner une inégalité face à l'impôt. Un nouveau texte devait être présenté cet été.

Cette taxe devait être ajoutée sur le prix final de votre plein d’essence ou du remplissage de votre cuve de fuel ou de votre consommation de gaz, taxe qui devait être calculée à la tonne d'émission de CO2.


Publicité


Le but de cette taxe était donc d’inciter les Français à changer de mode de transport ou de chauffage, à améliorer leurs habitations afin de réduire leurs dépenses énergétiques de chauffages, mais avec la crise actuelle cette dernière était très mal perçue par les ménages à faibles revenus, et le Conseil constitutionnel avait été saisi par les parlementaires socialistes.

Une loi jugée injuste pour les ménages qui ne verra donc sans doute jamais le jour, tout du moins seulement pour la France.
 
chabot thierry
chabot thierry
Passionné par les ordinateurs depuis son premier PC-1512, il est l'auteur principal des articles concernant Internet, les OS et les moteurs de recherches. Il répond souvent sur les forums avec le pseudonyme Cthierry pour proposer des solutions.

Vous avez aimé cet article ? Partagez-le !
 
 
Les commentaires sont la propriété de leur auteur. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu.